e-Culture CI

e-Culture CI

Mentions légales

Éditeur du site

Le site e-Culture CI (https://e-culture.ci) est édité par Élie Kouamé, à titre d'initiative personnelle et indépendante.

Contact : servicemonde77@gmail.com

Nature du service

e-Culture CI est un service d'information indépendant. Il n'a aucun lien officiel avec le ministère de la Culture et de la Francophonie de Côte d'Ivoire, ni avec aucune administration. Il aide les organisateurs de spectacles vivants à comprendre la réglementation et à préparer leurs démarches. Il ne délivre aucun document officiel et ne procède à aucune déclaration ou immatriculation auprès des autorités.

Hébergement du site

Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com.

Propriété intellectuelle

Les contenus de ce site (textes, structure, éléments graphiques) sont la propriété de leur éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation est interdite. Les textes de loi et documents officiels référencés demeurent la propriété des autorités qui les émettent.

Responsabilité

Les informations diffusées sur e-Culture CI sont fournies à titre indicatif et pour faciliter la compréhension de la réglementation. Elles ne constituent pas un conseil juridique et ne sauraient engager la responsabilité de l'éditeur quant à l'issue d'une démarche officielle. L'utilisateur reste seul responsable de l'accomplissement effectif de ses obligations auprès des autorités compétentes.